N.B. : Ces lignes résultent d’un travail de prise de notes émanant des élus de la liste “Montpeyroux pour tous” : elles ne sauraient en aucun cas être assimilées à un compte-rendu officiel.
Cela dit, nous tendons vers autant d’objectivité que possible. Aussi, lorsque nous avons pensé utile d’ajouter un commentaire personnel, il apparaît en vert

Hier, 25 mai 2020, le nouveau conseil municipal de Montpeyroux s’est réuni à la salle polyvalente.

Ce premier conseil était essentiellement technique, les votes étant destinés à mettre en place et en ordre de fonctionnement ce nouveau conseil.

L’ordre du jour était le suivant :

– Élection du Maire
– Détermination du nombre d’adjoints
– Élection des adjoints
– Délégation du conseil municipal au Maire
– Élection des délégués au CCAS
– Vote des indemnités des élus
– Désignation des commissions
– Questions diverses

La séance a duré un peu plus d’une heure.

I. Élection du Maire :

[à partir de 2′ 50” du document sonore disponible ici]

Monsieur Claude CARCELLER, seul candidat, a été élu Maire à la majorité des voix.

II. Détermination du nombre d’adjoints :

[à partir de 19′ 19” du document sonore]

Le nombre d’adjoints a été fixé à 4, à l’unanimité

III. Élection des adjoints :

[à partir de 20′ 27” du document sonore]

M. Bernard JEREZ, Madame Jeanine NONROY, Monsieur Claude GOUJON et Madame Catherine GIL ont été élus respectivement premier, deuxième, troisième et quatrième adjoint.e.s à la majorité des voix

M. le Maire a ensuite procédé à la lecture de la charte de l’élu local

(à partir de 27′ 32” du document sonore)

IV. Délégation du conseil municipal au Maire :

[à partir de 30′ 40” du document sonore]

[Concernant les délégations du conseil municipal au Maire, nous avons sollicité quelques explications sur le contenu et la portée de celles-ci.]

Les délégations ont été votées à la majorité des voix.

VI. Vote des indemnités des élus :

[Nous évoquons ce point ici afin de garder une cohérence dans la présentation des votes des différentes commissions.]

Il s’agit des indemnités concernant le Maire, ses adjoints et des délégués.
Les plafonds indemnitaires présentés sont les suivants : 51,6 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique (désormais : IBTEIFP) concernant le Maire, 19,8% pour les adjoints.
M. le Maire a demandé à ce que ses indemnités n’atteignent pas le plafond autorisé.
Ainsi les indemnités sont les suivantes :
M. le Maire : 48% de l’IBTEIFP au lieu de 51,6%

[Sachant que les indemnités des maires des villes de 1000 à 3499 habitants ont été augmentées de 20% au 1er janvier 2020 (source : legifrance, pour celles de 2019 et 2020 ainsi que le site gouvernemental dédié aux collectivités locales), le plafond des indemnités brutes maximales auxquelles pouvait prétendre le Maire est passé de 43% de l’IBTEIFP, (1672,44 €) à 51,6% (2006,93 €).
Sauf erreur de calcul, en renonçant à 3,6% du taux maximal et choisissant une indemnité de 48%, M. le Maire accepte donc de ne recevoir qu’une indemnité brute mensuelle de 1866,90 € au lieu des 2006,93 € que la loi autorise.]

M. le Premier adjoint : 17% au lieu de 19,8%

[Soit, toujours selon les mêmes sources, une indemnité brute mensuelle de 661,19 € au lieu de 770,09 €]

Les autres adjoints : 14% au lieu de 19,8%

[Soit, toujours selon les mêmes sources, une indemnité brute mensuelle de 544,51 € au lieu de 770,09 €]

À cela s’ajoutent deux délégations :
Conseiller municipal délégué aux affaires scolaires : 9%

[Soit, toujours selon les mêmes sources, une indemnité brute mensuelle de 350,04 €]

Conseiller municipal délégué au CCAS : 3%

[Soit, toujours selon les mêmes sources, une indemnité brute mensuelle de 116,68 €]

V. Élection des délégués au CCAS :
et
VII. Désignation des commissions :

[à partir de 43′ 06” du document sonore]

La liste des commissions qui nous a été communiquée est la suivante :
– “Urbanisme Aménagement Travaux”
– “Personnel”
– “Appels d’offres”
– “Culture Patrimoine Tourisme Viticulture”
– “Finances”
– “Communication Information Site de la Commune”
– “Environnement Vie du Village”
– “Festivités Vie Associative Médiathèque”
– “Enfance Jeunesse École”
– “CCAS”

[Nous avons été amenés à poser un certain nombre de questions concernant la cohérence des intitulés, des thèmes mais aussi des objectifs et fonctionnements des commissions.
Nous avons rappelé que le législateur avait prévu que chaque liste doive être représentée dans les commissions et nous sommes donc positionnés sur notre participation.]

Voici la liste des commissions telles qu’elles ont été votées :
(Rappelons que M. le Maire est président de droit de chacune d’entre elles)

CCAS :
FRYDER Marie-Claire
GIL Catherine
GUSTAVE Virginie
LUSCHKA Félix

“Communication Information Site de la Commune” :
GIL Catherine
LAINÉ Pauline
GOUJON Claude
JEREZ Bernard
BOYER Christophe
LUSCHKA Félix

“Environnement Vie du Village” :
GIL Catherine
CARTIER Jim
DESVARD Laure
BOYER Christophe
LAINÉ Pauline
FRYDER Marie-Claire
LUSCHKA Françoise

“Festivités Vie Associative Médiathèque” :
GIL Catherine
NONROY Jeanine
DESVARD Laure
ALAÏMO Norbert
GALHAC Ludovic
LUSCHKA Félix

“Enfance Jeunesse École” :
ALAÏMO Norbert
FRYDER Marie-Claire
GUSTAVE Virginie
JEREZ Bernard
GIL Catherine
LUSCHKA Françoise

“Urbanisme Aménagement Travaux” :
JEREZ Bernard
GOUJON Claude
BOYER Christophe
NONROY Jeanine
CARTIER Jim
GIL Catherine
GALHAC Ludovic
LUSCHKA Françoise

“Personnel” :
JEREZ Bernard
NONROY Jeanine
BOYER Christophe
ALAÏMO Norbert
GALHAC Ludovic
LUSCHKA Félix

“Appels d’offres” :

Reporté parce que limité à trois noms (et trois suppléants)

[Nous n’avons pas bien compris en quoi le fait qu’il n’y ait que trois noms justifie un ajournement de la constitution de cette commission. Cela dit, comme il s’agit ici d’une commission particulièrement sensible et afin de ne pas créer de tension inutile, nous ne nous sommes pas opposés à cet ajournement.]

“Culture Patrimoine Tourisme Viticulture” :
GOUJON Claude
BOYER Christophe
GALHAC Ludovic
GUSTAVE Virginie
LUSCHKA Françoise

“Finances” :
GOUJON Claude
JEREZ Bernard
NONROY Jeanine
GIL Catherine
LAINÉ Pauline
ALAÏMO Norbert
LUSCHKA Félix

VIII. Questions diverses :

[1h 6′ 18” du document sonore]

Nous avons demandé que soit étudiée la demande de création d’un groupe WhatsApp réunissant les conseillers élus.

Cette question a été ajournée au prochain conseil.

Le 26 mai 2020

Françoise et Félix LUSCHKA